Mentions Légales
1. Identification de l’Éditeur du Site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’identité de l’éditeur du site est précisée ci-dessous.
| Nom et Prénom (Éditeur) | Durand Christophe |
| Nom Commercial / Enseigne | O court pattes |
| Forme Juridique | Entrepreneur Individuel |
| Adresse du Siège Social | 3 B RUE LEON BLUM, 71410 SANVIGNES-LES-MINES |
| Numéro SIREN | 443 423 587 |
| Code APE / Activité | 9609Z – Autres services personnels n.c.a. |
| Numéro de TVA Intracommunautaire | FR66443423587 |
| Directeur de la publication | Durand Christophe |
| Contact Téléphone | 06 99 70 05 09 |
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVHcloud, SAS au capital de 10 174 560 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, joignable par téléphone au 1007.
Politique de Données Personnelles
O court pattes informe ses utilisateurs que ce site n’effectue aucune collecte de données personnelles (pas de formulaires de contact, pas de compte utilisateur). Le site est purement informatif.
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble de ce site (y compris les textes, les photos des prestations, la structure, les logos et la dénomination O court pattes) est protégé par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Durand Christophe.